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Marques déposées par l'association loi 1901 Yacht Club Classique
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YCC
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YCC
Yacht Club Classique, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4213843
Date de dépôt :
30/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/09/2025
YCC de Yacht Club Classique

Présentation de la marque YCC

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2015 par l'association loi 1901 Yacht Club Classique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YCC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-43 du 23 octobre 2015.

Le déposant est l'association loi 1901 Yacht Club Classique domicilié(e) 8 Rue de l'Armide - 17000 - La Rochelle - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Yacht Club Classique domicilié(e) 8 Rue de l'Armide - 17000 - La Rochelle - France.

La marque YCC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4213843.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YCC arrivera à expiration en date du 30 septembre 2025.

Yacht Club Classique a également déposé les autres marques suivantes : Défi des Midships , JCH JAUGE CLASSIQUE CLASSIC HANDICAP


Yacht Club Classique, Association loi 1901 - 8 Rue de l'Armide - 17000 - La Rochelle - France


Yacht Club Classique - 8 Rue de l'Armide - 17000 - La Rochelle - France


Publication - Publication le 23 oct. 2015 au BOPI 2015-43

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2016 au BOPI 2016-03

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.